Etiquetage des cosmétiques : nouvelle réglementation !

Depuis juillet 2013, de nouvelles règles d’étiquetage sur les récipients et emballages ont été établies par la Commission Européenne – IP/13/677 concernant les produits cosmétiques.

L’objectif est de renforcer la garantie des propriétés des cosmétiques ainsi que les normes de sécurité, dans le but d’apporter une information complète aux consommateurs.

L’article n°2 du règlement (CE) n°1223/2009 du Parlement européen et du Conseil du 30 novembre 2009, a récemment été modifié par le règlement (UE) n° 344/2013 le 11 juillet 2013 : les fabricants doivent à ce jour, détailler la liste complète des ingrédients qui composent leurs formulations cosmétiques selon la nomenclature internationale, l’International Nomenclature of Cosmetic Ingredients (INCI).

Un produit cosmétique est un mélange pouvant se présenter sous formes de crème, d’émulsion, de lotion, de gel ou d’huile. Que les cosmétiques soient fabriqués dans l’UE ou dans les pays extérieurs, avant leur mise sur le marché, ils doivent dès à présent disposer d’une étiquette sur laquelle est mentionnée :

1)      La description du produit :

• sa fonction et ses précautions d’emplois
• le nom et l’adresse de la personne responsable
• le pays d’origine du produit dans le cas d’une importation
• la référence permettant l’identification du produit cosmétique dans le portail CPNP

2)      La liste des ingrédients :

• Toutes substances présentes (principes actifs, excipients, additifs) selon l’INCI, y compris les substances potentiellement allergènes ou nocives (parabènes, phénoxyéthanol, thiazolinones, lauryl sulfates, sels d’aluminium, ou encore formaldéhydes)
• Les composants présents sous forme de nanomatériaux, suivis de la mention « (nano) »

3)      La durée de conservation du produit :

• La date de durabilité minimale : date jusqu’à laquelle la formulation cosmétique peut remplir sa fonction initiale (précédée d’un symbole représentant un sablier).
• La période de conservation maximale : date jusqu’à laquelle le produit cosmétique est sûr pour la santé du consommateur après ouverture (précédée d’un symbole représentant un pot ouvert).

Le rôle du fabricant est de garantir que ses produits cosmétiques sont bien conformes au règlement, ou bien alors d’informer les Etats membres si certains d’entre eux comportent des ingrédients à risque pour la santé des consommateurs.

FILAB peut vous accompagner dans cette démarche, afin de vérifier ou de garantir la composition détaillée sur l’étiquetage d’un produit cosmétique en :

– Déterminant la nature chimique et la teneur des composants présents dans un produit cosmétique. Ces études peuvent être réalisées par Chromatographie en phase Gazeuse (HS/GC-MS) ou Liquide (UPCL-MS/MS) pour les composés organiques, tels que les Composés Organiques Volatils (COV) ou les substances Cancérogènes, Mutagènes et Reprotoxiques (CMR).

Concernant les composés minéraux et métalliques, tels que les métaux lourds, le dioxyde de titane (TiO₂), l’oxyde de zinc (ZnO), l’alumine (Al₂O₃) ou encore le carbonate de calcium (CaCO₃), ils peuvent être analysés par Spectroscopie Plasma Couplé par Induction (ICP-AES ou ICP-MS)

– Identifiant la nature d’une matrice tels qu’un vernis, une crème ou encore une poudre par Spectrométrie InfraRouge (IRTF)

– Analysant l’évolution d’un produit au cours de sa durée de conservation pour vérifier sa stabilité : par Diffraction de Rayons X (DRX) pour étudier l’absence ou l’évolution de cristallinité, par Spectroscopie InfraRouge (IR-TF) pour déceler la présence de nouvelles molécules suite à d’éventuelles réactions chimiques ou encore par chromatographie pour détecter une concentration anormale d’un constituant.

Pour tout renseignement, contactez notre expert contact@filab.fr