Règlementations et nanomatériaux : quelles sont les exigences liées à vos produits industriels ?
Appartenant à la science de l’infiniment petit (1 nm = 0,000 000 001 m), les Nanomatériaux sont sources d’innovations technologiques. L’échelle nanométrique offre des propriétés (chimique, physique, biologique, optique, mécanique…) différentes de l’échelle macroscopique, ce qui explique leur émergence dans de nombreux domaines tels que la cosmétique, l’électronique, l’automobile, la santé mais aussi dans l’agroalimentaire.
Cependant, les risques liés à leurs utilisations sont encore peu connus à ce jour sur la santé humaine et l’environnement. Pour évaluer ces risques et afin d’assurer la traçabilité des nanomatériaux, des déclarations et des réglements ont été mis en place.
FILAB : 1er laboratoire accrédité COFRAC ISO 17025 sur la caractérisation des nanomatériaux !*
Nanomatériaux : les Réglementations et déclarations en vigueur
L’objectif premier des règlementations en vigueur sur les nanomatériaux est d’assurer la traçabilité des substances nanomatériaux. Le règlement Cosmétique (UE n°1223/2009) fût le premier à rendre obligatoire l’étiquetage [nano] des ingrédients présents à l’état nanoparticulaire dans leurs ingrédients. Le règlement Biocide (UE n°528/2012) a, par la suite, rendu lui aussi obligatoire l’étiquetage [nano]. Enfin, le 13 décembre 2014, c’est au tour du règlement Alimentaire (UE n°1169/2011) de l’avoir rendu obligatoire. Ces étiquetages [nano] ont pour but d’instaurer un suivi des nanomatériaux, mais aussi d’avertir et d’avoir une totale transparence avec le consommateur.
A ce jour, les trois grands référentiels en guise de nanomatériaux et applicables à l’ensemble des secteurs industriels sont :
- Classification nanométrique selon la CE2011 et l’arbre de décision selon W.Wohllebe
- Déclaration R-nano
- Règlementation REACH
D’autres règlementations existent et sont applicables à des secteurs spéficiques :
En fonction des règlementations et de leurs applications, et ce malgré des similitudes, les définitions et les spécifications à respecter peuvent varier, ce qui complexifie les approches analytiques.
FILAB vous accompagne dans la compréhension des enjeux règlementaires liés aux nanomatériaux et dans la caractérisation de vos produits
Face à ces enjeux stratégiques, FILAB et ses experts règlementaires et scientifiques en Nanomatériaux vous aident à classifier et caractériser vos substances nanoparticulaires, ou potentiellement nanoparticulaires selon différentes définitions, règlements ou déclarations.
FILAB est également membre de la commission AFNOR/X457 « Nanotechnologies »
Notre laboratoire dispose entre autres, des techniques analytiques relatives aux nanomatériaux suivantes :
- ICP-AES et ICP-MS : analyse de traces et de composition chimique sur un produit à base de nanomatériaux
- MEB-FEG-EDX : détermination de la taille et de la forme de nanoparticules
- DRX : analyse structurale
- Granulométrie Laser : comptage et distribution granulométrique
- BET : mesure de la surface spécifique
- Pycnométrie à l’hélium : mesure de la densité
- SP-ICP-MS : détection de nanoparticules
- DLS : mesure de nano-émulsion et étude de stabilité d’une suspension par titration du Potentiel Zêta.
Le laboratoire FILAB vous accompagne également sur les prestations suivantes :
- Développement et validation de méthodes analytiques spécifiques aux nanomatériaux
- Test d’interactions contenants/contenus
- Etude bibliographique et règlementaire sur les nanomatériaux
- Formation de vos équipes
- Consulting réglementaire nanomatériaux
*Notre portée d’accréditation comprend :
- La distribution de taille et forme de nanoparticules par MEB-EDX
- La détermination de la taille des nanoparticules par SP-ICPMS
(Plus de renseignements sur www.cofrac.fr – accréditation n°1-1793)
Pour plus d’informations, contactez notre expert Thomas GAUTIER via contact@filab.fr ou au 03 80 52 32 05.